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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC
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OPTICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTICA
SANITEC, SAS

Numéro de dépôt :
3264589
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2023
OPTICA de SANITEC

Présentation de la marque OPTICA

Déposée le 16 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 764 479 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France.

La marque OPTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTICA est expirée depuis le 16 décembre 2023.

SANITEC a également déposé les autres marques suivantes : SANICHALET , AGRIPHARM , EASYCAMP , BATICOMPACT , HYGIMAT , PICTO , SANI MODULE SYSTEME S.M.S , ENZYGEL , SANIDIS , ECOMUST


SANITEC, SAS - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France - SIREN 433764479


SANITEC - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2013 n°2542574 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-22

Installations sanitaires, cabines de douche, garnitures de baignoire ; appareils et installations visant à empêcher les projections d'eau adaptables sur baignoires et sur cabines de douche.